CO129-214 - Public Offices & Others - 1883

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Taxes

Taxon

Désignation des Etats.

terminales

de transit

Indication des correspondances.

Observations.

un

eb

francs.

francs.

Russie (suite).

Taxe uniforme pour la correspondance entre l'Europe et les Indes.

Les taxes des correspondances entre l'Europe (la Turquie et la Russie exceptées) et les Indes sont fixées uniformément aux chiffres ci-après :

Taxes de transit:

1° Entre les frontières européennes pour toutes les correspondances

2° Entre les frontières européennes, d'une part, et les frontières de la Perse et de la Turquie d'Asie, d'autre part,

pour les correspondances échangées avec:

a) les Indes

b) les pays au-delà des Indes

Francs. Frados- a) Par la voie de Turquie 5.10 1.705 b) Par la voie de Russie 5.60 5.35 1.18 3° Entre les mêmes frontières pour toutes les autres correspondances 0.70 4° Entre la frontière de la Turquie d'Asie et celle de la Perse, pour les correspondances échangées avec les Indes et les pays au-delà des Indes. 5° Entre les mêmes frontières pour les autres correspondances 6° Entre Wladiwostock et toutes les autres frontières

Taxe de la Compagnie Black Sea Telegraph:

Pour toutes les correspondances.

Voie de Turquie :

Voie de Russie:

pour les correspondances avec:

Turquie Golfe persique Indes les Indes. des Indes. Europe. 0.45 0.825 Europe 3.00 1.525 1.035 Russie 2.10 1.39 Perse 0.65 0.75 Golfe persique Indes 5.10 4.

Serbie.

Pour toutes les correspondances

Suède.

Pour toutes les correspondances

Suisse.

Pour toutes les correspondances

Turquie.

Taxes terminales :

1° A partir des frontières européennes, pour toutes les correspondances échangées:

a) avec la Turquie d'Europe

b) id. d'Asie (ports de mer)

c) id. id. (intérieur et archipel)

0.25 0.50 0.75

2° A partir des frontières de la Turquie d'Asie, sauf le cas prévu sous le No 3°:

a) pour la Turquie d'Asie (1re région)

b) id. id. (2e région).

c) id. id. d'Europe et l'archipel de la Turquie d'Asie

0.50 0.75 1.00

3° A partir de la frontière de Rhodes pour les correspondances de l'ile de Rhodes

Taxes de transit:

1° Entre les frontières européennes.

2° Entre les frontières de la Turquie d'Asie

3° Entre les frontières de la Turquie d'Europe et celles de la Turquie d'Asie:

a) pour les correspondances des Indes

0.15 0.25 0.75

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pour les correspondances avec: les Indes. les pays au-delà des Indes. des Indes. 0.525 1.705 1.18 1.07 0.705 1.05 1.09 0.65 0.75 5.60 4.25 0.075 0.075 0.1975 0.075 0.15 0.075 T I 1.525 1.085 1.00 0.075

Dans les décomptes avec les Offices limitrophes, les Etats européens prélèvent ou reçoivent exactement les taxes qui leur sont attribuées par le tableau 29, Régime extra-européen. La différence en plus ou en moins qui existerait entre la somme affectée à cette répartition et le chiffre indiqué ci-dessus comme formant la taxe générale de l'Europe, est mise au compte des Offices extra-européens.

Ainsi arrêté à Londres, le 28 Juillet 1879, par les délégués soussignés, conformément aux articles 15 et 16 de la Convention de St-Pétersbourg, pour entrer en vigueur le 1er Avril 1880.

BUDDE.

R. SCHEFFLER.

BRUNNER,

WIMPFFEN.

KOLLER.

J. VINCHENT.

JOHN GIBBS.

HÖNCKE.

F. DE OTIN.

LE MINISTRE DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES DE FRANCE.

Pour le Ministre et par autorisation spéciale: RICHARD.

RICHARD, délégué.

ESCHBAECHER.

C. H. B. PATEY,

HL. C. FISCHER.

P. BENTON.

I. GENNADIUS.

J. U. BATEMAN CHAMPAIN, L-COL. R. E.

H. A. MALLOCK, MAJOR, B. S. C.

E. D'AMICO.

JUGOI YOSHIKAWA AKIMASA.

NIELSEN.

STARING.

VALENTIM DO REGO.

C. F. ROBESCU.

C. DE LÜDERS.

M. Z. RADOYCOVITCH.

D. NORDLANDER,

A. FREY,

E. MUSURUS.

A. J. GUILDANI

JULIUS VOGEL.

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