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à moins de conventions spéciales conclues conformé-ment à l'article 17 de la Convention, sauf ce qui est prévu aux articles LII et LVIII ci-après, pour les réexpéditions des télégrammes à faire suivre et pour les télégrammes sémaphoriques.
6. Les Administrations télégraphiques prennent toutefois, autant que possible, les mesures nécessaires pour que les taxes à percevoir à l'arrivée et qui n'auraient pas été acquittées par le destinataire, soient recouvrées sur l'expéditeur. Quand ce recouvrement a lieu, l'Office qui le fait en tient compte à l'Office intéressé.
XXVII.
1. Les taxes perçues en moins par erreur et les taxes et frais non perçus sur le destinataire par suite de refus ou de l'impossibilité de le trouver, doivent être complétés par l'expéditeur.
2. Les taxes perçues en plus par erreur sont de même remboursées aux intéressés. Toutefois, le montant des timbres appliqués en trop par l'expéditeur n'est remboursé que sur sa demande.
7. Transmission des télégrammes.
a. Signaux de transmission,
XXVIII.
Les tableaux ci-dessous indiquent les signaux employés dans le service des appareils Morse et Hughes:
A. Signaux de l'appareil Morse.
Lettres:
aá ou àbCchdghk ñ0Point d'exclamationApostropheAlinéaTrait d'unionParenthèses (avant et après les mots)Guillemet() Souligné (avant et après les mots ou le membre de phrase)XSignal séparant le préambule de l'adresse, l'adresse du texte et le texte de la signatureIndications de service:
de service,privé ordinaireRéponse payée.Télégramme collationnéAccusé de réception Chiffres:Télégramme d'Etat.privé urgent23456789Ú Barre de fractionOn peut aussi employer, pour exprimer les chiffres, les signaux suivants, mais seulement dans les répétitions d'office:
Point()1234567890 Barre de fraction.Signes de ponctuation et autres:
Point et virguleDeux pointsPoint d'interrogation ou demande de répétition d'une transmission non comprise VirguleTélégramme à faire suivrePoste payéeExprès payé Télégramme remis ouvertAppel (préliminaire de toute transmission)Compris Erreur Fin de la transmission Invitation à transmettreAttenteRéception terminéeB. Signaux de l'appareil Hughes.
Lettres: A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y, Z.
Chiffres: 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 0,
Signes de ponctuation et autres: Point, virgule, point et virgule, deux points, point d'interrogation, point d'exclamation, apostrophe, croix+, trait d'union, E accentué, barre de fraction, double trait, parenthèse de gauche (, parenthèse de droite), &, guillemet".
L'espace entre deux nombres est marqué par deux blancs. Dans la transmission et dans le collationnement d'un nombre fractionnaire non décimal, le nombre entier doit être séparé par un blanc du numérateur de la fraction ordinaire qui suit (Exemple: 1 3/4 et non 13/4).
Les mots et passages soulignés sont précédés et suivis de deux traits d'union (Exemple: retard --), et soulignés à la main par l'employé d'arrivée.
Indications de service et signes conventionnels,
Télégramme d'EtatS. de serviceA. privé urgentD. non urgentP. Réponse payéeRP. Télégramme collationnéTC. Accusé de réceptionCR. Télégramme à faire suivre.FS. Poste payée.PP. Exprès payé.ΧΡ. Télégramme remis ouvertRO.Pour appeler le poste avec lequel on est en communication ou pour lui répondre: le blanc et l'N répétés alternativement;
Pour régler le synchronisme et demander dans ce but la répétition prolongée du même signe: une combinaison composée du blanc, de l'I et du T, reproduite autant de fois qu'il est nécessaire;
Pour demander ou faciliter le réglage de l'électro-aimant une combinaison formée des quatre signaux suivants: le blanc, l'I, FN et le T, répétée autant de fois qu'il est nécessaire;
Pour donner attente: la combinaison ATT, suivie de la durée probable de l'attente;
Pour indiquer une erreur: deux ou trois N consécutifs, sans aucun signe de ponctuation;
Pour interrompre la transmission du bureau correspondant: deux ou trois lettres quelconques convenablement espacées.
Les accents sur E sont tracés à la plume ou au crayon noir à la fin des mots (avec ou sans s) et lorsqu'ils sont essentiels au sens (Exemple: Achète, acheté). Dans ce dernier cas, le transmetteur répète le mot après la signature, en y faisant figurer l'E accentué entre deux blancs, pour appeler l'attention du poste qui reçoit. Pour ä, ö et ü, on transmet respectivement ae, oe et ue.
b. Ordre de transmission.
XXIX.
1. La transmission des télégrammes a lieu dans l'ordre suivant:
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