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Benelux
Vaisselle et autres articles de ménage et de toilette d'usage courant,
en faïence ("... articles of a kind commonly used for domestic or toilet purposes ...")
Contingent global de 470 t (1966)
Vaisselle, etc., (comme ci-dessus) en porcelaine
Contingent global de 1970 t (1966)
c) Mesure de sauvegarde sur base de l'article 115 du Traité CEE
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Position 69.11
Italie
Position 69.11 (position entière)
Japon
Pays du bloc oriental
(illimité)
3. Isolateurs en matières céramiques (1) (ex-position 85.25)
a) Restrictions autonomes à l'importation
Allemagne (Liste B)
Isolateurs en matières céramiques:
non connexés avec des pièces métalliques;
connexés avec des pièces métalliques;
Autres isolateurs pour appareils (par exemple isolateurs pour câbles nus)
France (Liste "Certains pays")
Isolateurs en autres matières que le caoutchouc durci (entière ex-position 85.25 B)
.../...
(1) En ce qui concerne la France il s'agit également des isolateurs
en autres matières à l'exception des isolateurs en caoutchouc durci.