4
-
Décorés
Vaisselle pour restaurants, etc., (comme ci-dessus);
Autre vaisselle, etc., (comme ci-dessus)
- Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
céramiques (position ex 69.12)
en faïence ou en poterie fine:
Vaisselle et articles de ménage, non décorés (blancs ou unicolores) en d'autres matières céramiques (par exemple en demi-porcelaine)
Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure (ex 69.13)
en porcelaine:
articles de lustrerie;
- autres;
en autres matières céramiques (par exemple en faïence, en demi- porcelaine)
France (Liste "Certains pays')
Vaisselle, etc. (entière position 69.11)
Vaisselle, etc., en autres matières céramiques sauf en terre commune
ou en grès (donc: en faïence, poterie fine ou autres matières
céramiques, ex-position 69.12 C et D)
Italie (Liste Japon)
Vaisselle, etc., en porcelaine (entière position 69.11)
Vaisselle, etc., en autres matières céramiques (entière position 69.12)
Benelux (Liste Japon)
Vaisselle, etc., en porcelaine (entière position 69.11)
Vaisselle, etc., en autres matières céramiques, en faïence ou en
poterie fine (ex-position 69.12 C)
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