{
4
NO T.D.C.
Désignation des produits
Chapitre 59. Ouates et feutres tissus spéciaux, etc.
Etats membres
Observations
e 9.13
Tissus élastiques
}
Benelux
A.C.
Chapitre 60: Bonneterie
60.02
Ganterie et bonneterie non élastique ni caoutchoutée
France
L.C.
60.04
Sous-vêtement de bonneterie non élastique, ni caoutchoutéo
France
A.C.
60.05
Vêtements de dessus et accessoires, vête- ments et autres articles de bonneterie non élastique, ni caoutchoutée
Allemagno (ex) A.C.
France
Italie
Benelux
Chapitre 61.
ex 61.01
61.02
61.03
61.04
61.05
61.06
Châles, écharpes, foulards, etc.
Chapitre
62.02
62. Autres articles confectionnés en tissus
Linge de lit, de table, etc.
Vêtements et accessoires du vêtement en tissus
Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets Allemagne
Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants
Vêtements de dessous pour hommes et gar- gonnets y compris, les cols, faux cols, plastrons, etc.
Vêtements de dessous pour femmes,fillettes et jeunes enfants
Mounhoirs et pochettes
France
Italie
Benelux (ex)
Allemagne (ex) L.C.
France
Benelux -ex)
Allemagne
A.C.
Allemagne (ex) A.C.
France
Benelux
A.C.
Italie
France
Benelux(ex)
Allemagne (ex) A.C.
A.C.
A.C.
Allemagne (ex) A.C. France (ex)
France
Benelux
Italie
62.034
Saos et sachets d'emballage en tissus de jute
France.
62.05
Autres articles confectionnés en tissus
Benelux
Chapitre 64.
Chaussures, etc.
Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique arti ficielle
64.01
64.02
Chaussures à semelles extérieures en cuir na-
Italie ex
trel, artificiel ou reconstitué; chaussures
(autres que celles du 64.01) à semelles ext Butelux (ex) térieures en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
Italie (ex) Benelux (e
(ex)
France (ex)
./...