T.D.C.

}

Désignation des produits

2

Chapitre 39. Matières plastimes artificielles etc.

Etats membres

Observations

ex 39.02

Alcool polyvinilyque

Italie

ex 39.03

Cellophane, celluloïd, fibres vulcanisées Italie

Chapitre 40.

Caoutchouc naturel ou synthétique et ouvrages

40.10

Courroies transporteuses

Italie

ex 40.11

Pneumatiques

Italie

40.12

Articles d'hygiène et de pharmacie en caoutchouc

Italie

Chapitre 45. Liège et ouvrages en liège

45.01

Liège

45.02

Liège travaillé

Italie

Italie

Rec. de lib. 1963

Chapitre 50. Soie, bourre de soie, etc.

50.02

Soie grège

Italie

Art. 226

50.04

Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail

Italie

Art. 226

50.09

Tissus de soie ou de bourre de soie

France

Italie

Art. 220

Chapitre 51. Textiles synthétiques et artificiels continus

51.01

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles

France

Italie

51.04

Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues

Allemagne (ex)

France

Italie

Benelux

Chapitre 53. Laine, poils et crins

53.07

Fils de laine peignée

53.10

53.11

Fils de laine, de poils ou de crin, conditionnés pour la vente au détail Tissus de laine ou de poils fins

Allemagne (ex)

France Italie

Allemagne

Allemagne (ex)

./...

France. Italie'

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