720234-1861-CONVENTION-BETWEEN-HER-MAJESTY-AND-THE-EMPOR-OF-THE-FRENCH-SUPPLYEMENT-TO-THE-TREATY-OF-COMMERCE-OF-JANUARY-23RD-1860-WITH-A-TARIFF-ANNEXED-THERETO-SIGNED-AT-PARIS-OCTOBER-12TH-1860- — Page 10

Government Gazette 政府憲報 轅門報 All

THE HONGKONG GOVERNMENT GAZETTE, 23RD MARCH, 1861.

73

Լ

Continuation du Tarif.

Dénomination des Articles.

Machines locomotives ou locomobiles.

Tenders complets de machines locomotives

Machines pour la filature.

pour le tissage

pour fabriquer le papier

à imprimer......

pour l'agriculture

"

à bouter les plaques et rubans de cardes

Métiers à tulle

Appareils en cuivre à distiller

25

*

"

à sucre chauffage..

Cardes non garnies...

Taux des Droits d'Entrée.

En 1860.

En 1864.

Fr.

15

10 00

15

5888

Fr.

00 les 100 kilo.

10

id.

8 00

00

id.

10 00

3888

00 les 100 kilo.

id.

id.

222

9

00

id.

6 00

id.

15

00

id.

10

00

id.

15

00

id.

10

00 id.

15

00

id.

10

00

id.

10

00

id.

8 00

2 2

id.

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus de un kilogramme Id., pesant 1 kilogramme ou moins..

Pièces en cuivre pur, ou allié de tous autres métaux

Chaudières à vapeur en tôle de fer, cylindriques ou sphériques, avec ou sans

bouilleurs ou réchauffeurs...............

Id., id., tubulaires en tôle de for, à tubes en fer, cuivre ou laiton, étirés ou en tôle clouées, à foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de forme non cylindrique on sphérique simple

Id., id., en tôle d'acier de toute forme

Gazomètres, chaudières découvertes, poëles et calorifères en tôle ou en fonte

et tôle

Machines outils, et machines ron dénommées :---

Contenant 75 pour cent de foute et plus.......

50 à 75 pour cent exclusivement de leur poids en foute. moins de 50 pour cent de leur poids en fonte

Pièces détachées de machines:---

Plaques et rubans de cardes sur cnir, caoutchouc, ou sur tissus, purs ou

mélangés......

Dents de rots en for ou en cuivre..

Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre.... Pièces en fonte, polies, limées et ajustées

Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur poids Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives

Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés

pour cardes.....

Or battu en feuilles ........

Sucre raffiné

Carrosserie

888888

50 00

888888888 888

60

00

id.

30 00

}

id.

9 00

15

00

id.

17

00

id.

30

00

id.

40

00

id.

25 00

id.

20

00

id.

100

00

le kilo.

41

00 les 100 kilo.

15

00

id.

30

00

id.

10 00 id.

9

00 id.

15 00

20 00

PPP PR

12 00

25 00

id.

10

ád.

699

15 00

888 8 88

id.

id.

8 00 M.

00

00

222 2

id.

id.

id.

سلم

PPPPPP - E

AğK NANCE, & &

00

00

00

888 888888 8 8

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

00

id.

00

ið.

00 le kilo.

100

10 pour cent

Tabletterie et ouvrages en ivoire.......

Heaux vernies, teintes, ou maroquinées

Peanx préparées, de toute antre espèce

de la valeur.

id.

250

00 les 100 kilo.

250

30

00 id.

30

10 pour cedt

00 les 100 kilo.

10 pour cent de la valeur.

id.

00 les 100 kilo.

00.

id.

Ouvrages en pean et en cuir, de toute espèce.......

Futailles vides, neuves ou vieilles, montées ou démontées-

Cerclées en bois....

Carcléce en for

Pelles, fourches, rateaux, et manches d'outils en bois, avec ou sans viroles... Avirons

Plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage en bois..

de la valeur.

Exempt 10 pour cent de la valeur.

Exempt

10 pour cent de la valeur.

Exempt 10 pour cent de la valeur. Exempt

Pièces de charpente, brutes ou façonnées

Pièces de charonnage, brutes on façonnées.......

Autres ouvrages en bois uon dénommés..

Meubles

Bâtiments de mer construits dans le Royaume Uni non encore immatriculés

ou navignant sous pavillon Britannique, en bois Id., id., cu fer........

Coques de bâtiments de mer, en bois

11

15

cu fer

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

10 pour cent

10 pour cent

de la valeur.

de la valeur.

id.

id.

Par tonneau de jauge Française :--

Fr.

C.

25 00

Fr.

C. 20 00

70

00

60 00

15

00

10

00

50 00

40

00

N.B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d'après le chiffre des droits spécifiés sous la rubrique "Machines et Mécaniques."

Le présent Tarif est approuvé pour être annexé à la Convention conclne le 12 Octobre, 1860, entre la Grande Bretagne et la France.

Paris, le 12 Octobre, 1860.

COWLEY.

RICHARD COBDEN.

E. THOUVENEL. F. ROUTER.

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