ANNEXE
Modèle du titre de voyage
Le titre aura la forme d'un carnet (15 cm. x 10 cm. environ).
*
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Il est recommandé qu'il soit imprimé de telle façon que les ratures ou altérations par des moyens chimiques ou autres puissent se remarquer facilement, et que les mots Convention du 28 juillet 1951 soient imprimés en répétition continue sur chacune des pages, dans la langue du pays qui délivre le titre.
든
(Couverture du carnet)
TITRE DE Voyage
(Convention du 28 juillet 1951)
(1)
TITRE DE VOYAGE
No............
(Convention du 28 juillet 1951)
Ce document expire le Nom
sauf prorogation de validité.
Prénom(s)
Accompagné de
enfant(s).
1. Ce titre est délivré uniquement en vue de fournir au titulaire un document de voyage pouvant tenir lieu de passeport national. Il ne préjuge pas de la nationalité du titulaire et est sans effet sur celle-ci.
[indication du
2. Le titulaire est autorisé à retourner en pays dont les autorités délivrent le titre] jusqu'au sauf mention ci-après d'une date ultérieure. [La période pendant laquelle le titulaire est autorisé à retourner ne doit pas être inférieure à trois mois.]
3. En cas d'établissement dans un autre pays que celui où le présent titre a été délivré, le titulaire doit, s'il veut se déplacer à nouveau, faire la demande d'un nouveau titre aux autorités compétentes du pays de sa résidence. [L'ancien titre de voyage sera remis à l'autorité qui délivre le nouveau titre pour être renvoyé à l'autorité qui l'a délivré.](1)
(Ce titre contient
pages, non compris la couverture.)
(1) La phrase entre crochets peut être insérée par les gouvernements qui le désirent.
(2)
Lieu et date de naissance...
Profession
Résidence actuelle..
*Nom (avant le mariage) et prénom(s) de l'épouse..
*Nom et prénom(s) du mari.
Taille
Cheveux
Couleur des yeux..
Nez
Signalement
Forme du visage.
Teint
Signes particuliers...
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Page 75Page 76
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